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Marques déposées par l'association loi 1901 MODE CHAUDE
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C MODE CHAUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C MODE CHAUDE
MODE CHAUDE, association régie par la loi du 1er juillet 1901, 10, rue d'Anjou, PARIS.

Numéro de dépôt :
1198434
Date de dépôt :
19/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/1992
C MODE CHAUDE de MODE CHAUDE

Présentation de la marque C MODE CHAUDE

Déposée le 19 janvier 1982 par l'association loi 1901 MODE CHAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C MODE CHAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 MODE CHAUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque C MODE CHAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C MODE CHAUDE est expirée depuis le 19 janvier 1992.

MODE CHAUDE a également déposé les autres marques suivantes : MODE CHAUDE , MODE CHAUDE


MODE CHAUDE, association régie par la loi du 1er juillet 1901, 10, rue d'Anjou, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Fils.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.